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khaledmokhtari
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l'autre visage de la justice algérienne, témoignage d'un citoyen
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Blog Politique
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Une Justice à sens unique! La loi s'intérprète du côté des fausseurs.

Une Justice à sens unique! La loi s'intérprète du côté des fausseurs.

Posté le 29.01.2008 par khaledmokhtari
D'abord, je dois saluer le courage et la bravoure de Mr MELLOUK . je dois dois aussi lui reconnaître sa persévérance qui est exeptionnelle. Une persévérance et non pas une obstination. Faire face à ce clan, qui se révèle trop fort malgré toutes les circonstances, n'est pas quelque chose de facile.

BELKACEM MELLOUK voulait, par son acte, faire émerger une partie de notre histoire, la vraie. Toute fois, les décideurs du pays ne le veulent pas. Pourquoi? Est ce qu'ils sont tous impliqués dans cette mascarade historique? Si non, pourquoi personne n'a osé aborder ce sujet? Est ce que les fausseurs sont tellement fort que personne n'y pense à les toucher?

Aujourd'hui c'est au tour de Mohamed Djeghaba, un ex-ministre, de traduire BELKACEM MELOUK en justice, pour motif diffamation en vertu de l'article 196 du code pénal. Une véritable cavale juridico-judiciaire à laquelle cet homme, qu'on lui doit tous le respect, est confronté.

Allez y, laissons les nous faire croire que BELKACEM MELLOUK est un déséquilibré mental, il halucine, il raconte n'importe quoi. Pourtant ceux qui l'ont chargé de procéder à cette enquête se cachent derrière le silence. Où est donc BOUALEUM BENHAMOUDA pour partager cette même responsabilité?

Les magistrats fausseurs existent et les moudjahidines aussi, et sont au sommet de la pyramide du pouvoir algérien, ce sont les décideurs politico-sécuritaire. Je peux simplement le confirmer et le prouver par le fait qu'aucune autorité n'a eu le courage de procéder à une enquête pour déterminer si BELKACEM MELLOUK avait, ou n'a pas, raison. C'est une déduction objective tirée des événements qui ont accompagné la révélation de ce dossier depuis où BENHAMOUDA était ministre de la justice, passant par BOUDIAF, OUYAHIA et arrivant à BOUTEFLIKA. Les poursuites judiciaires se poursuivent contre cet homme qui ne se retient pas à dénoncer des noms, et des noms propres. Alors pourquoi se cachent-ils derrière une paille?

Revenant à cette mascarade qui s'est déroulée hier au tribunal de SIDI M'HAMED à l'occasion de la plainte déposée par Mohamed Djaghaba pour diffamation. A la lecture de l'article parru au quotidien ECHOUROUK j'ai pu modestement relever quelques lacunes judiciaires, prémidités ou pas, cela dépend du niveau de formation de nos magistrats qui décident au NOM DU PEUPLE ALGERIEN.

1ère lacune consiste dans l'inculpation de Mr BELKACEM MELLOUK

La diffamation est le fait d'imputer à autrui une qualité, un fait ou tout autre événement, n'ayant rien à voir avec la réalité, visant à le descriditer aux yeux de la collectivité. Il s'ajoute à cela les fins voulues par cet acte.

De cette définition on soulève un élément matériel qui suppose que BELKACEM MELLOUK avait diffamé Djeghaba en le qualifiant de faux magistrat ou de faux moudjahide. Toute fois, se pose la question suivante: est-il vrai que Mohamed Djaghaba n'est pas un faux moudjahide ou un faux magistrat?

Mr MELLOUK apporte la réponse par le dossier qu'il détient sur ces fausseurs depuis plus d'une décennie. Ainsi le parquet devait ouvrir, spontanément, et conformément au code de procédures pénales, une information judiciaire pour déterminer l'exactitude de ces informations révélées par Mr MELLOUK. Dans le cas où on n'a pas procédé à une telle information nous ne pouvons prétendre qu'il s'agit d'une diffamation. L'élément matériel ne peut concorder que dans cette condition selon laquelle, il incombe à la victime d'apporter la preuve que les dires de Mr MELLOUK ne sont que des prétentions, autrement dit il ne peut y avoir qu'un non lieu.

2ème lacune un acte jugé plusieures fois, où sont le principe de l'autorité de la chose jugée et celui de la prescription de l'action publique et civile?

Mr MELLOUK avait été jugé pour le même fait plusieures fois, alors qu'il s'agissait d'un seul rapport qui comportait les noms des fausseurs. Selon ce cas il y a le principe de l'autorité de la chose jugée qui doit être respecté par ces magistrats. Un principe qui exclu une autre action publique contre Mr MELLOUK, Mais est ce pour autant que Djaghaba peut intenter une action? Il y a ici la prescription de l'action publique qui est de 5 ans en matière pénale et pour conséquent il ne peut y avoir lieu d'une poursuite judiciaire de ce genre. Une telle exception ne peut être que d'origine abusive.

3ème lacune, L'absence de la partie Civile

Lorsqu'on se sent avoir été sujet d'une diffamation et que notre dignité avait été bafouée, on doit assister à l'audience pour prouver notre intégrité. Une chose que la partie civile avait refusé de faire. Une absence qui doit être intérprétée en faveur de Mr MELLOUK . Toute fois, le juge n'a jugé utile la présence de la partie civile puisqu'il va assurer son remplacement.

4ème lacune, les fins de cette dénonciation.

Il ne s'agit guère d'une affaire personnelle, mais d'un acte motivé par l'intérêt de la Nation

Avez vous compris Mme le juge.

Khaled Mokhtari




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:: Les commentaires des internautes

merci
Posté par farida le 29.01.2008
je me suis permis de mettre votre ecris sur mon blog.merci pour ce que vous faites.
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